Conseil Municipal du 28 mars 2024

Actes publiés par la ville de Saint-Mandé


DELIBERATIONS

Administration générale


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-20Reprise de la compétence cimetière SIFUREP - Délibération - (sans annexe)10/04/2024

Affaires culturelles et animation


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-33Actualisation du réglement intérieur du conservatoire - Délibération - Annexe10/04/2024
DEL2024-34Désherbarge de la médiathèque - Délibération - (sans annexe)10/04/2024
DEL2024-35Actualisation des tarifs de location de salles du conservatoire - Délibération - (sans annexe)10/04/2024

Décisions du Maire


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-36Décisions du Maire - Délibération - Annexe - Annexe10/04/2024

Finances


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-17Garantie Emprunt rue Fays - Délibération - Annexe09/04/2024
DEL2024-18Garantie emprunt rue Jeanne d'Arc - Délibération - Annexe09/04/2024
DEL2024-19Autorisation vente désherbeur - Délibération - (sans annexe)09/04/2024

Redynamisation du commerce et développement économique


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-27Convention partenariat 2024 CMA-ville de Saint-Mandé - Délibération - Annexe10/04/2024
DEL2024-28Approbation du cahier des charges de la rétrocession du sis 41 avenue du Général de Gaulle à Saint-Mandé - Délibération - Annexe - Annexe10/04/2024

Ressources humaines


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-21Recrutement chargé d'opération - Délibération - (sans annexe)09/04/2024
DEL2024-22Recrutement chargé de développement - Délibération - (sans annexe)09/04/2024
DEL2024-23Création poste éducateur des activités physiques et sportives - Délibération - (sans annexe)09/04/2024
DEL2024-24Mise à jour du tableau des emplois - Délibération - (sans annexe)09/04/2024

Sports


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-32Actualisation du plan d'organisation de surveillance et de secours de la piscine et du centre sportif - Délibération - Annexe10/04/2024

Urbanisme, Transition écologique et numérique


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-25Rétrocession et incorporation dans le domaine public communal de la parcelle cadastrée section H numéro 198 - Délibération - Annexe10/04/2024
DEL2024-26Location par bail emphytéotique de deux places de stationnement au profit de la copropriété du 6 rue Paul Bert au sein du Centre Technique Municipal - Délibération - (sans annexe)10/04/2024

Vie associative, et vie locale


NuméroDélibérationDate de publication
DEL2024-31Attribution de subventions aux associations pour l'année 2024 - Délibération - Annexe10/04/2024